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Comex Rapports

  • 95 - jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
  • 95.03 - modèles et peluches -
  • 95.04 - jeux vidéo et cartes - articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
  • 95.05 - décorations de partie - articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articlessurprises, n.d.a.
  • 95.06 - matériel de sport - articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
  • 95.07 - chasse et pêche équipement - cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux du n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.
  • 95.08 - attractions foraines - manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
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