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Comex Rapports

  • 96 - ouvrages divers
  • 96.01 - a travaillé ivoire et os - ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.
  • 96.02 - végétales et minérales sculptures -
  • 96.03 - balais - balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
  • 96.04 - sifters à main -
  • 96.05 - kits de voyage -
  • 96.06 - boutons - boutons (sauf boutons de manchette) et boutonspression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutonspression; ébauches de boutons
  • 96.07 - fermetures éclair - fermetures à glissière et leurs parties
  • 96.08 - stylos - stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; portemine; porteplume, portecrayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)
  • 96.09 - crayons - crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
  • 96.10 - ardoises -
  • 96.11 - tampons encreurs -
  • 96.12 - rubans d'encre - rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
  • 96.13 - briquets - briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.
  • 96.14 - pipes -
  • 96.15 - combs - peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pinceguiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.
  • 96.16 - vaporisateurs - vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
  • 96.17 - flacon de vide -
  • 96.18 - mannequins -
  • 96.20
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